Déposée le 22 juin 1987 par LEPERCQ Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX),
la marque française « DORS BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEPERCQ Luc, domicilié(e) rue Emile Moreau, 59100 ROUBAIXDERVAUX Elisabeth épouse LEPERCQ,rue Emile Moreau, 59100 ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.
La marque DORS BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEPERCQ Luc a également déposé les autres marques suivantes : AU TEMPS JADIS
LEPERCQ Luc - rue Emile Moreau, 59100 ROUBAIXDERVAUX Elisabeth épouse LEPERCQ,rue Emile Moreau, 59100 ROUBAIX - France
ECREPONT ROBERT - France
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157599 - Publication au BOPI 1993-04-19
Poussettes et voitures d'enfants, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules).Mallettes, valises, porte-bébé.Meubles, parcs, sièges, lits.Matelas, coussins, articles de literie, articles de puériculture, couvertures et linges de lit.Vêtements pour bébés et enfants. Jeux et jouets
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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